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Marques déposées par la société étrangère Fosroc International Limited
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NITOSEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NITOSEAL
Fosroc International Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1651994
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021

Présentation de la marque NITOSEAL

Déposée le 22 mars 1991 par la société étrangère Fosroc International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Fosroc International Limited domicilié(e) Coleshill Road Tamworth - STAFFORDSHIRE B78 3TL - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque NITOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITOSEAL est expirée depuis le 22 mars 2021.

Fosroc International Limited a également déposé les autres marques suivantes : NITOSEAL , FOSROC , LOKSLEEVE , NITOLINE , NITOMORTAR , LOKSET , COLPOR , NITOMORTAR , FLAMEX


Fosroc International Limited, société de droit britannique - Coleshill Road Tamworth - STAFFORDSHIRE B78 3TL - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192653 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 9 février 1998 - Changement d'adresse n°249398 - Publication au BOPI 1998-02-09

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461523 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) pour l'utilisation dans l'industrie du bâtiment, dans le génie civil et dans l'industrie des mines. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).